Dernière mise à jour : août 2026.
1. Éditeur du site
Le site rouxelmaconnerie.fr est édité par :
- Raison sociale
- Rouxel Maçonnerie — SARL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Siège social
- 2 Le Clos du Pré, 22490 Tréméreuc
- SIRET
- 930 708 565 00013
- Numéro de TVA
- FR 10 930708565
- Immatriculation RCS
- Capital social
- Téléphone
- 06 33 00 04 20
- contact@rouxelmaconnerie.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le gérant de la société Rouxel Maçonnerie.
3. Conception et réalisation
Site conçu et développé par Rony Lebailly.
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- OVH SAS
- Adresse
- 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Forme juridique
- Société anonyme (SA)
- Capital social
- 10 069 020 €
- RCS
- RCS Lille Métropole 424 761 419
- Numéro de TVA
- FR 22 424 761 419
- Site web
- www.ovh.com
5. Propriété intellectuelle
Rouxel Maçonnerie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle, ou détient les droits d'usage, sur l'ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes et polices de caractères.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Rouxel Maçonnerie.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Conditions générales d'utilisation
L'utilisation du site rouxelmaconnerie.fr implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d'utilisation. Celles-ci peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par Rouxel Maçonnerie, qui s'efforcera d'en communiquer préalablement les dates et heures.
7. Description des services
Le site a pour objet de présenter l'activité de maçonnerie traditionnelle et de rénovation de Rouxel Maçonnerie, et de permettre à l'utilisateur de solliciter un devis ou une information via le formulaire de contact.
Les informations présentées sur le site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Elles ne sont pas exhaustives.
8. Limitations de responsabilité
Rouxel Maçonnerie s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible mais ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences de mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers.
Rouxel Maçonnerie ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, résultant notamment de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications requises ou de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
Un espace interactif (formulaire de contact) est mis à la disposition des utilisateurs. Rouxel Maçonnerie se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé qui contreviendrait à la législation applicable en France.
9. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Rouxel Maçonnerie n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
10. Gestion des données personnelles
Le traitement des données personnelles fait l'objet d'une politique de confidentialité dédiée, et l'usage des cookies est décrit dans la politique de cookies.
11. Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l'utilisation du site rouxelmaconnerie.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution de compétence aux tribunaux territorialement compétents du ressort du siège social de Rouxel Maçonnerie.
12. Principaux textes applicables
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
- Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD).
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, notamment par la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024.
- Directive 2002/58/CE modifiée (ePrivacy), transposée à l'article 82 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
- Code de la propriété intellectuelle.